Conseil Municipal du 19 novembre 1939




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D18 Page 220Séance du 19 Novembre 1939 - Registre D18 Page 220 - Délibération
D18 Page 221Décès de Mr Léon Eterlet|-|Centre commun de coordination et d'entr'aide|-|Service téléphonique - Registre D18 Page 221 - Délibération
D18 Page 222Indemnité pour téléphone|-|Réfugiés|-|Création d'un atelier municipal de confection - Registre D18 Page 222 - Délibération
D18 Page 223Remboursement de cautionnement - Registre D18 Page 223 - Délibération
D18 Page 224Subvention aux sœurs garde-malades|-|Chauffage de la Mairie|-|Affaire Macquart - Registre D18 Page 224 - Délibération
D18 Page 226Défense passive|-|Réorganisation du service de voirie|-|Marché pour masque à gaz - Registre D18 Page 226 - Délibération
D18 Page 227Eclairage public|-|Fournitures classiques aux élèves de plus de 14 ans|-|Cantine scolaire|-|Galoches aux enfants nécessiteux|-|Perception de la taxe d'abattage|-|Exploitation du marché|-|Désignation d'un régisseur provisoire pour les marchés - Registre D18 Page 227 - Délibération
D18 Page 228Approbation des marchés de fournitures|-|Allocations militaires|-|Indemnités de fonctions|-|Emblèmes séditieux|-|Achat de bustes de la République - Registre D18 Page 228 - Délibération